Urbanisme

Qui contacter, quels sont les projets en cours, les démarches administratives...

 Présentation réunion publique chutes de blocs 20 décembre 2017

  LE PLUi

Depuis le mois de janvier 2020, un nouveau document d'urbanisme est applicable

Consultez le PLUi directement sur https://www.grenoblealpesmetropole.fr/646-les-documents-du-plui.htm

 

 

  Règlement Local de Publicité Intercommunal de Grenoble Alpes Métropole (RLPi)

Le réglement RPLi est consultable sur le site:  https://www.grenoblealpesmetropole.fr/703-le-reglement-local-de-publicite-intercommunal.htm

 

Contact et Permanences

Téléphone du service urbanisme de la mairie : 04 82 53 17 74 
Mail : urbanisme@saintpauldevarces.fr

Accueil du public

L'urbanisme est fermé le mercredi.

lundi de 8h30 à 15h30,
mardi de 13h30 à 17h30
vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00

Projets d'urbanisme

  • Renseignements des opérateurs sur les règles d’urbanisme et les terrains disponibles
  • Réflexion préalable sur les possibilités de réalisation d’un projet de construction et orientations sur les formes et sur l’intégration au site avec nos partenaires

Les demandes de permis d’aménager et de permis de construire pour les ensembles immobiliers dans les secteur nécessitant un aménagement d’ensemble (OAP notamment)  devront faire l’objet d’un travail discuté avant leur dépôt.

Contacter le service urbanisme pour une demande de rendez-vous.

Les missions du service

Demandes d’urbanisme

  • Renseignements d'urbanisme
  • Réception des dossiers de demande d’autorisation de construire et déclaration préalable
  • Instruction des déclarations préalables de travaux (les dossiers en cours d’instruction ne sont pas communicables)
  • Délivrance des autorisations

Gestion cadastrale

  • Accueil et renseignement du public
  • Délivrance de relevé d’information (la délivrance de ce document est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et liberté. Il ne peut être communiqué qu'au propriétaire lui-même ou à son mandataire dûment habilité)
  • Numérotation et dénomination des rues
  • Délivrance des plaques de numéro de rue
  • Mise à jour du cadastre

Gestion du Foncier

  • Procédures foncières amiables
  • Procédures spécifiques
  • Classements, déclassements et transferts de voies
  • Conventions
  • Alignement
  • Gestion des déclarations d’intention d’aliéner

Gestion des documents stratégiques

Suivi des documents d'urbanisme supracommunaux

  • Le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) approuvé en décembre 2013
  • Le schéma de secteur, en cour d'élaboration
  • Le PLH (Programme Local de l’Habitat) approuvé en décembre 2010
  • Le PDU (Plan de Déplacement Urbain) est en procédure d’élaboration

Suivi des documents communaux et intercommunaux

  • Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) : approuvé le 27 février 2014 et modifié en décembre 2017
  • Le PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal) : approuvé le 20 décembre 2019 et ses dernières modifications
  • Le PLD (Plan Local de Déplacement) : en procédure d’élaboration
  • Le PPRT (Plan de Prévention des Risques Technologiques) : non encore élaboré

Coulées de boue

il y a 121 jours

Les orages subis par la commune dans la nuit du vendredi 30 au samedi 31 juillet ont provoqué des coulées de boue à 4 endroits différents sur Charrière Chaude et le Rocher de la Bourgeoise. Ces coulées de boue sont à l'origine de dégâts sur la voirie et chez certains riverains.

La commune, les services de la Métropole et de l'Etat sont intervenus dans la nuit et interviennent ce samedi 31 juillet afin de rendre les routes accessibles et sécuriser les périmètres impactés. Dès lundi, les services de la commune feront tout le nécessaire pour accompagner les démarches administratives de chacun.

Le mauvais temps est encore annoncé dans les prochaines heures. Nous vous demandons donc la plus grande vigilance.

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