PLU 2014

L'ensemble des dossiers relatifs au PLU en vigueur est disponible ci-dessous. 

Ce PLU a été voté le 27 février 2014 par la municipalité précédente.

Rapport de présentation - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT1.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT2-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT4-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT5.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT6-A3.pdf 

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT7.pdf

Rapport du commissaire enquêteur - PLU 2014

140224 rapport plu spdv.pdf

PADD

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD_schema_A3.pdf

Règlement graphique (zonage) - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_3-zonage1_1_2500.pdf

Règlement écrit - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_4-REGLEMENT.pdf

Orientations d'Aménagement Programmées

Règlement

La carte des aléas

02_Carte Aleas_5000_Cadastre_YR-AGC_09-2013.pdf

La loi ALUR

La loi pour un accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) a revisité les procédures d’évolution des lotissements prévues dans le code de l’urbanisme, afin de favoriser leur densification.

Vigilance hameçonnage en ligne

il y a 12 jours

La commune a été alertée quant à des démarches frauduleuses (phishing ou hameçonnage) par l'intermédiaire de courriers électroniques. 

Si une entreprise vous contacte en déclarant être mandatée par la commune pour mener une étude en lien avec des outils de transition énergétique, n'y répondez pas!

Aucun "Programme d'information sur la transition énergétique" n'a été initié par la commune de Saint-Paul de Varces. 

L'accueil de la mairie se tient à votre disposition pour toute demande complémentaire. 

Merci de votre compréhension 

La commune a été alertée quant à des démarches frauduleuses (phishing ou hameçonnage) par l'intermédiaire de courriers électroniques. 

Si une entreprise vous contacte en déclarant être mandatée par la commune pour mener une étude en lien avec des outils de transition énergétique, n'y répondez pas!

Aucun "Programme d'information sur la transition énergétique" n'a été initié par la commune de Saint-Paul de Varces. 

L'accueil de la mairie se tient à votre disposition pour toute demande complémentaire. 

Merci de votre compréhension 

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