PLU 2014

L'ensemble des dossiers relatifs au PLU en vigueur est disponible ci-dessous. 

Ce PLU a été voté le 27 mars 2014 par la municipalité précédente.

Rapport de présentation - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT1.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_1-RAPPORT2-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT4-A3.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT5.pdf

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT6-A3.pdf 

14-02-27 SPDV PLU approbation 1-RAPPORT7.pdf

Rapport du commissaire enquêteur - PLU 2014

140224 rapport plu spdv.pdf

PADD

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD.pdf

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_2-PADD_schema_A3.pdf

Règlement graphique (zonage) - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_3-zonage1_1_2500.pdf

Règlement écrit - PLU 2014

14-02-27_SPDV_PLU_approbation_4-REGLEMENT.pdf

Orientations d'Aménagement Programmées

Règlement

La carte des aléas

02_Carte Aleas_5000_Cadastre_YR-AGC_09-2013.pdf

La loi ALUR

La loi pour un accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) a revisité les procédures d’évolution des lotissements prévues dans le code de l’urbanisme, afin de favoriser leur densification.

Inauguration "Le Ruban"

il y a 102 jours

Venez nombreux assister à l' inauguration de la nouvelle salle polyvalente "Le Ruban" vendredi 6 septembre à 18h00 !

Vendredi 6 septembre à 18h, inauguration de la salle polyvalente en présence notamment des représentants de l'Etat, de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département de l'Isère, principaux financeurs publics de l'équipement. 

Tous les St Pognards sont cordialements invités à découvrir leur nouvelle salle polyvalente.

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