Vous trouverez sur cette page les différentes publications de la commune de Saint-Paul de Varces.

 

Délibérations du conseil municipal du 15 février 2023

-01-150223: MODIFICATION N°1 DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR

-02-150223: NATURE ET DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES DES ABSENCES

-03-150223: ACTUALISATION DU RIFSEEP

-04-150223: MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL RESPECTANT LES 1607 HEURES

-05-150223: MODIFICATION DE POSTE AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ

-06-150223: CONVENTION D'ANALYSE DE LA PRATIQUE POUR LES CRÈCHES-MULTI-ACCUEIL

-07-150223: CONVENTION DU RÉFÉRENT SANTÉ ET ACCUEIL INCLUSIF

-08-150223: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT

-09-150223: TARIF ET PROJET PÉDAGIQUE DU SÉJOUR D'ÉTÉ 2023

-10-150223: TRAVAUX DE SÉCURISATION DU TORRENT BRISE-TOURTE ET PLAN DE FINANCEMENT

-11-150223: CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE LOGICIEL ADS OXALIS 

-12-150223: CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PASSATION DE MARCHÉS DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

-13-150223: GROUPEMENT DE COMMANDE GESTION-MAINTENANCE SYSTÈMES ÉCLAIRAGE PUBLIC

-14-150223: CONVENTION DE MISE 0 DISPOSITION DE BROYEURS VÉGÉTAUX

 

3-Délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2022

-01-201222: INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

-02-201222: INSTAURATION DU TÉLÉTRAVAIL

-03-201222: MODALITÉS DE RÉALISATIONS DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET COMPLÉMENTAIRES

-04-201222: LIGNES DIRECTIVES DE GESTION

-05-201222: MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL-SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTES

-06-201222: CRÉATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES

-07-201222: DÉSIGNATIONS DE MEMBRES OU DE DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE POUR SIÉGER EN TANT QUE CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

-08-201222: OUVERTURES ANTICIPÉES DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENTS

-09-201222: TARIFS ET PROJETS PÉDAGOGIQUES DES SÉJOURS D'ÉTÉ 2023 DU LOCAL DES JEUNES ET DE L'OXALIS

-10-201222:  CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'ACCES AU SERVICE PUBLIC D'ÉFFICACITÉ ÉNERGIQUE "SPEE COMMUNES" ET POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE "PLATEFORME CEE"

-11-201222: OFFRE DE MUTUALISATIONS RISQUES ET RÉSILIENCE AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE

-12-201222: CONVENTION 2023 DE MISE EN OEUVRE DU SERVICE MÉTROPOLITAIN D'ACCUEIL ET D'INFORMATION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL

-13-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 SEML LES MOUSSES

-14-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 GRENOBLE-ALPES-METROPOLE

-15-201222: RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ DE L'EAU

-16-201222: RAPPORT ANNUEL SUR L'ASSAINISSEMENT

 

Délibérations du conseil municipal du 29 novembre 2022

-01/291122: SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF

-02/291122: TARIFS DU SÉJOUR HIVER 2023 DU LOCAL DES JEUNES

-03/291122: CRÉATION D'UN OSSUAIRE

-04/291122: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES CIMETIÈRES

-05/291122: DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL SUITE AUX JUGEMENTS SUR LE DOSSIER DES COPIEURS

-06/291122: ACQUISITION DE LA PARCELLE C214 JAYET

-07/291122: CESSION DE LA PARCELLE AR15 À M ET MME FIASTRE

-08/291122: RÉDUCTION DES MÉGOTS DANS L'ESPACE PUBLIC

-09/221122: MOTION DE SOUTIEN AUX PROPOSITIONS DE L'AMF SUR LA SITUATION DES FINANCES LOCALES

 

Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2022

-01/270922: MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS ET ÉLECTION D'UN ADJOINT SUPPLÉANT

-02/270922: INDEMNITÉS DE FONCTION DU NOUVEL ADJOINT

-03/270922: RH-MODIFICATION DES POSTES

-04/270922: DM 1 DU BUDGET PRINCIPAL 2022

-05/270922: DM 2 DU BUDGET PRINCIPAL2022-SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT

-06/270922: DM 1 DU BUDGET ANNEXE-LES TAPAUX

-07/270922: FISCALITÉ-LIMITATION DE L'EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE

-08/270922: FISCALITÉ-ASSUJETTISSSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TH

-09/270922: CULTURE-BIBLIOTHÈQUE-ABONNEMENT OFFERT AUX MATERNELLES

-10/270922:CULTURE-MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE

-11/270922:AFFAIRES SCOLAIRES-MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE

-12/270922:JEUNESSE-CONTRATS D'ENGAGEMENT EDUCATIF

-13/270922:URBANISME-PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE

-14/270922:URBANISME-CONVENTION COMPÉTENCE EAU POTABLE

 

 

Délibérations du conseil municipal du 11 juillet 2022

- 01/110722 : URBANISME COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE BLOCS - PARCOURS A MOINDRE DOMMAGE - ACQUISITION DU FONCIER - AVENANT N °3

- 02/110722 : URBANISME - CESSION DE LA PARCELLE AR 15 À M. FIASTRE(DELAISSES DE VOIRIE)

- 03/110722 : DECISIONS BUDGETAIRES - TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 et ANNEXE

- 04/110722 : SALLES ASSOCIATIVES – MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DES SALLES MUNICIPALES POUR LES ASSOCIATIONS et ANNEXE

- 05/110722 : FINANCES - MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LOCATION DES SALLES DU BATIMENT LE RUBAN et ANNEXE

- 06/110722 : SCOLAIRE – REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

- 07/110722 : JEUNESSE-CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) et ANNEXE

- 08/110722 : SCOLAIRE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE VIF ET VARCES ALLIÈRES ET RISSET POUR LE FINANCEMENT DE L’ACHAT D‘UN TEST D’EVALUATION DE QUOTIENT INTELLECTUEL WPPSI4

 

Arrêté Préfectoral:

N°38-2022-10-19-00008 relatif à la mise en situation sécheresse du territoire Isérois...Ici

N°38-2022-1010-00011 relatif à l'interdition de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, etc.) dans les stations-services du département de l'Isère....Ici

N°38-2022-09-15-00003 relatif à la miseen situation sécheresse du territoire isérois....Ici

N°38-2022-09-05-00005 relatif aux travaux de réfection d'un seuil de maintien du profil en long et de traitement d'un atterrissement sous un ouvrage d'art....Ici

N°38-2022-07-07-00001 relatif à la mise en situation d'alerte sécheresse du territoire isérois hors Est-Lyonnais, Bièvre-Liers-Valloire et Galaure-Drôme des Collines......Ici