Délibérations
Vous retrouverez ici toutes les délibérations du Conseil Municipal.
Délibérations du Conseil Municipal du 14 novembre 2024
-62-14112024-Contrat groupe prévoyance 2025
-63-14112024-Admission en non valeur budgétaire 2024
-64-14112024-Modification de poste multi-accueil
-65-14112024-Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)
-66-14112024-Gestion du foncier - Travaux du Brigagier
-67-14112024-Convention réseau intercommunal de médiathèques
Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2024
-52-24092024-Modification postes administratifs
-53-24092024-Règlement intérieur portant sur l'annualisation du temps de travail -Service jeunesse
-54-24092024-Convention intervention du CDG38
-55-24092024-Election des membres CAO
-56-24092024- Conventiongroupement commande pour la passation de marché de travaux d'entretien de terrains de football
-57-24092024-Désignation du correspond défense
-58-24092024-Prix des concessions-répartion du produit entre budget communal et CCAS
-60-24092024-Convention d'utilsation et de mise à disposition du stade Grégory Kuchle à l'association USSPV FOOT
-61-24092024-Décision modificative N°1-BUDGET 2024 zone commerciale des Tapaux
Délibérations du Conseil Municipal du 11 juin 2024
-33-11062024-Délégations du conseil municipal au Maire
-34-11062024-Délibération rectificative élection membres du CCAS
-35-11062024-Approbation de la Charte du Parc Naturel Régional du Vercors
-36-11062024-Modification de postes au sein de la collectivité
-37-11062024-Versement de l'allocation aux parents d'enfants handicapés
-38-11062024-Convention d'accès au Brigagier
-39-11062024-Tarifs de la saison culturelle
-40-11062024-Règlement de la participation au SIVASP
-41-11062024-Subvention au collège Jules Verne
-42-11602024-Convention avec le CDG38 pour une prestation d'archivage
-44-11062024-Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de l'agence d'urbanisme de la région grenobloise
-45-11062024-Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'école
-46-11062024-Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la SPL Isère aménagement
-47-11062024-Modification du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement du multiaccueil Les Minis Loulous
-48-11062024-Demande de subvention au département
-49-11062024-Modification du règlement intérieur et des projets pédagogiques des accueils péri et extrascolaires
-50-11062024-Approbation de la modification des statuts de Grenoble-Alpes-Métropole du 29 mars 2024
-51-11062024-Approbation de la modification des statuts de Grenoble-Alpes-Métropole du 31 mai 2024
Délibérations du Conseil Municipal du 12 mai 2024
- 23-12052024-Election du Maire
- 24-12052024-Détermination du nombre d'adjoints au Maire
- 25-12052024-Election des adjoints au Maire
- 26-12052024-Lecture de la charte de l'élu local
- 27-12052024-Indemnités de fonction des élus
- 28-12052024-Fixation du nombre d'adjoints
- 29-12052024-Election des membres du CCAS
- 30-12052024-Représentants du conseil municipal à la SEML Les Mousses
- 31-12052024-Représentants du conseil municipal au SIVASP
- 32-12052024-Représentants du conseil municipal au sein de la copropriété Les Pléïades
Délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2024
- 07-02042024-Election du Président de séance pour les votes des comptes administratifs
- 08-02042024-Approbation du compte de gestion 2023 de la commune
- 09-02042024-Adoption du compte administratif 2023 et affectation du résultat
- 10-02042024-Taux d'imposition 2024
- 11-02042024-Octroi d'une subvention au CCAS
- 12-02042024-Octroi de subventions aux associations
- 13-02042024-Vote du budget primitif du budget principal 2024
- 14-02042024-Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Zone commerciale les Tapaux
- 15-02042024-Adoption du compte administratif 2023 et affectation du résultat du budget annexe Zone commerciale les Tapaux
- 16-02042024-Vote du budget primitif de la zone commerciale les Tapaux
- 17-02042024-Actualisation du régime d'astreintes
- 18-02042024-Modification de postes au sein de la collectivité
- 19-02042024-Convention de mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social
- 20-02042024-Avis de la commune sur le projet de programme local de l'habitat 2025-2030
- 22-02042024-Convention de prêt cinémomètre
Délibérations du Conseil Municipal du 06 février 2024
-01-06022024-Ouverture anticipée de crédits en investissement
-03-06022024-Tarifs des séjours Été 2024 du Local des Jeunes et de l'Oxalis
-04-06022024-Service public de l'efficacité énergétique-Convention de partenariat 2024-2025
-06-06022024-Remboursement de l'achat d'un caveau au cimetière
Délibérations du Conseil Muncipal du 16 novembre 2023
-54-16112023 : Mise en place de la nomenclature comptable M57
-55-16112023 : Bail Commercial de la Zone Commerciale Les Tapaux
-56-16112023 : Temps partiel de droit (avenant)-sur autorisation
-57-16112023 : RIFSEEP (actualisation)
-58-16112023 : Adoption du règlement de gestion des subventions
-59-16112023 : Convention bénévolat Bibliothèque
-60-16112023 : Convention Intervenant Eveil Musical pour le multi-accueil
-61-16112023 : Convention d'analyse de la pratique pour le multi-accueil
-62-16112023 : Convention Education Nationale pour ENT
-63-16112023 : Modification Règlement Intérieur Périscolaire et Extrascolaire-Tarifs Cantine
-64-16112023 : Assistance GAM au suivi et à la mise en oeuvre des investissements et de la gestion de l'éclairage public
-65-16112023 : Modification GAM des prestations d'autorisations de droit des sols_2023-24
-66-16112023 : Demande de subvention pour la zone de régulation- Le Mont Brigagier
-67-16112023 : Accord PAEN - Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains - programme d'actions - périmètre
-68-16112023 : Convention logement social 2023 accueil de niveau 1 non réservataire
-69-16112023 : Rapport d'activité 2022 de la SEML Les Mousses
-70-16112023 : Rapport annuel 2022 ISERE AMENAGEMENT
-71-16112023 : Rapport annuel 2022 SPL ALEC
-72-16112023 : Rapport d'activité 2022 de Grenoble Alpes Métropole
-73-16112023 : Rapport annuel 2022 GAM prix et qualité des SP d'eau et assainissement
-74-16112023 : Rapport annuel 2022 GAM gestion des déchets
Délibérations du Conseil Muncipal du 09 juin2023
-33-090623-Désignation des délégués suppléants sénatoriales
-33-090623-Feuilles de signature délib désignation des délégués suppléants sénatoriales
-34-090623-Tarifs de la saison culturelle 2023-2024
-35-090623-Projet de vente d'un local commercial
-36-090623-Participation 2023 au SIVASP
-37-090623-Modification délégués CM au SIVASP
-38-090623-Modification représentant commune CA SEML Les Mousses
-39-090623-Modification représentant commune Syndicat Les Pleïades
-40-090623-Modification commune représentant SPL Isère Aménagement
-41-090623-Modification commune représentant AURG
-42-090623-Convention d'adhésion au dispositif référent déontologue élus
-42-090623-Désignation référent déontologue élus adhésion mission CDG38
-43-090623-Actualisation RIFSEEP Avenant 1
-44-090623-Modification du temps de travail
-45-090623-Création d'un emploi permanent
-46-090623-Modification RI et Tarifs Cantine -Rentrée 2023-2024
-47-090623-Tarifs Local des Jeunes
-48-090623-Curage torrents Coins-Cognat-Brigagier-adoption projet-validation plan de financement
-49-090623-Travaux sécurisation Brise-Tourte-adoption projet-validation plan de financement
-50-090623-Merlon pare-blocs-Le Mont Brigagier-adoption projet plan de financement
-52-090623-Transfert à la métropole de l'emprise foncière de la déchèterie
-53-090623-Adoption du RI Parc Sport Santé
Délibérations du Conseil Municipal du 2 mai 2023
-25-020523 : Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Annexe : rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
A titre de comparaison :
- Analyse Financière 2013 de Saint-Paul de Varces, sur les mandats 2009 à 2013 (F. DIAZ), réalisée par la Trésorerie de Vif
- Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, sur les mandats 1989 à 1995 (D. BONZY)
-26-020523 : Produits irrecouvrables - Admission en non-valeur Budget principal
-27-020523 : Décision modificative n°1 du budget annexe ZC Les Tapaux
-28-020523 : Produits irrecouvrables - Admission en non-valeur ZC Les Tapaux
-29-020523 : Fixation des durées d'amortissement BP et neutralisation amortissement
-30-020523 : Octroi de subventions aux associations
-31-020523 : Demande de subvention pour Travaux d'extension parking du Ruban
-32-020523 : Demande de subvention pour le remplacement des portes d'accès non isolantes du groupe scolaire
Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2023
-15-300323 : Election du Président de séance pour l'adoption des comptes administratifs
-16-300323 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal
-17-300323 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal
-18-300323 : Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Principal
-19-300323 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe ZC Les Tapaux
-20-300323 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe ZC Les Tapaux
-21-300323 : Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe ZC Les Tapaux
-22-300323 : Vote des taux d'imposition 2023
-23-300323 : Octroi d'une subvention au CCAS
-24-300323 : Inscription d'une mission au programme partenarial d'activités de l'AURG
Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2023
-01-150223: MODIFICATION N°1 DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR
-02-150223: NATURE ET DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES DES ABSENCES
-03-150223: ACTUALISATION DU RIFSEEP
-04-150223: MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL RESPECTANT LES 1607 HEURES
-05-150223: MODIFICATION DE POSTE AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ
-06-150223: CONVENTION D'ANALYSE DE LA PRATIQUE POUR LES CRÈCHES-MULTI-ACCUEIL
-07-150223: CONVENTION DU RÉFÉRENT SANTÉ ET ACCUEIL INCLUSIF
-08-150223: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT
-09-150223: TARIF ET PROJET PÉDAGIQUE DU SÉJOUR D'ÉTÉ 2023
-10-150223: TRAVAUX DE SÉCURISATION DU TORRENT BRISE-TOURTE ET PLAN DE FINANCEMENT
-11-150223: CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE LOGICIEL ADS OXALIS
-12-150223: CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PASSATION DE MARCHÉS DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
-13-150223: GROUPEMENT DE COMMANDE GESTION-MAINTENANCE SYSTÈMES ÉCLAIRAGE PUBLIC
-14-150223: CONVENTION DE MISE 0 DISPOSITION DE BROYEURS VÉGÉTAUX
Délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2022
-01-201222: INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
-02-201222: INSTAURATION DU TÉLÉTRAVAIL
-03-201222: MODALITÉS DE RÉALISATIONS DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET COMPLÉMENTAIRES
-04-201222: LIGNES DIRECTIVES DE GESTION
-05-201222: MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL-SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTES
-06-201222: CRÉATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES
-08-201222: OUVERTURES ANTICIPÉES DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENTS
-09-201222: TARIFS ET PROJETS PÉDAGOGIQUES DES SÉJOURS D'ÉTÉ 2023 DU LOCAL DES JEUNES ET DE L'OXALIS
-11-201222: OFFRE DE MUTUALISATIONS RISQUES ET RÉSILIENCE AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE
-13-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 SEML LES MOUSSES
-14-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 GRENOBLE-ALPES-METROPOLE
-15-201222: RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ DE L'EAU
-16-201222: RAPPORT ANNUEL SUR L'ASSAINISSEMENT
Délibérations du conseil municipal du 29 novembre 2022
-01/291122: SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF
-02/291122: TARIFS DU SÉJOUR HIVER 2023 DU LOCAL DES JEUNES
-03/291122: CRÉATION D'UN OSSUAIRE
-04/291122: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES CIMETIÈRES
-05/291122: DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL SUITE AUX JUGEMENTS SUR LE DOSSIER DES COPIEURS
-06/291122: ACQUISITION DE LA PARCELLE C214 JAYET
-07/291122: CESSION DE LA PARCELLE AR15 À M ET MME FIASTRE
-08/291122: RÉDUCTION DES MÉGOTS DANS L'ESPACE PUBLIC
-09/221122: MOTION DE SOUTIEN AUX PROPOSITIONS DE L'AMF SUR LA SITUATION DES FINANCES LOCALES
Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2022
-01/270922: MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS ET ÉLECTION D'UN ADJOINT SUPPLÉANT
-02/270922: INDEMNITÉS DE FONCTION DU NOUVEL ADJOINT
-03/270922: RH-MODIFICATION DES POSTES
-04/270922: DM 1 DU BUDGET PRINCIPAL 2022
-05/270922: DM 2 DU BUDGET PRINCIPAL2022-SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT
-06/270922: DM 1 DU BUDGET ANNEXE-LES TAPAUX
-07/270922: FISCALITÉ-LIMITATION DE L'EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE
-08/270922: FISCALITÉ-ASSUJETTISSSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TH
-09/270922: CULTURE-BIBLIOTHÈQUE-ABONNEMENT OFFERT AUX MATERNELLES
-10/270922:CULTURE-MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE
-11/270922:AFFAIRES SCOLAIRES-MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE
-12/270922:JEUNESSE-CONTRATS D'ENGAGEMENT EDUCATIF
-13/270922:URBANISME-PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE
-14/270922:URBANISME-CONVENTION COMPÉTENCE EAU POTABLE
Délibérations du conseil municipal du 11 juillet 2022
- 02/110722 : URBANISME - CESSION DE LA PARCELLE AR 15 À M. FIASTRE(DELAISSES DE VOIRIE)
- 03/110722 : DECISIONS BUDGETAIRES - TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 et ANNEXE
- 04/110722 : SALLES ASSOCIATIVES – MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DES SALLES MUNICIPALES POUR LES ASSOCIATIONS et ANNEXE
- 05/110722 : FINANCES - MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LOCATION DES SALLES DU BATIMENT LE RUBAN et ANNEXE
- 06/110722 : SCOLAIRE – REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
- 07/110722 : JEUNESSE-CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) et ANNEXE
Contactez-nous