Délibérations du Conseil Municipal du 02 avril 2024

- 07-02042024-Election du Président de séance pour les votes des comptes administratifs

- 08-02042024-Approbation du compte de gestion 2023 de la commune

- 09-02042024-Adoption du compte administratif 2023 et affectation du résultat

- 10-02042024-Taux d'imposition 2024

- 11-02042024-Octroi d'une subvention au CCAS

- 12-02042024-Octroi de subventions aux associations

- 13-02042024-Vote du budget primitif du budget principal 2024

- 14-02042024-Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe Zone commerciale les Tapaux

- 15-02042024-Adoption du compte administratif 2023 et affectation du résultat du budget annexe Zone commerciale les Tapaux

- 16-02042024-Vote du budget primitif de la zone commerciale les Tapaux

- 17-02042024-Actualisation du régime d'astreintes

- 18-02042024-Modification de postes au sein de la collectivité

- 19-02042024-Convention de mise en oeuvre du service métropolitain d'accueil et d'information de la demande de logement social

- 20-02042024-Avis de la commune sur le projet de programme local de l'habitat 2025-2030

- 21-02042024-Travaux liés aux risques naturels-gestion du foncier pour la réalisation de la zone de régulation (le Mont Brigagier) et la déclaration d'intérêt général (torrent du Brigagier)

- 22-02042024-Convention de prêt cinémomètre

 

Délibérations du Conseil Municipal du 06 février 2024

-01-06022024-Ouverture anticipée de crédits en investissement

-02-06022024-Modification des projets pédagogiques des accueils périscolaire-extrascolaire-local des jeunes et des tarifs de cantine-périscolaire-extrascolaire-local des jeunes

-03-06022024-Tarifs des séjours Été 2024 du Local des Jeunes et de l'Oxalis

-04-06022024-Service public de l'efficacité énergétique-Convention de partenariat 2024-2025

-05-06022024-Convention de gestion en flux des logements sociaux: modalités de gestions des réservations communales au sein du bloc Collectivités Territoriales dans le cadre de la réforme des attributions des logements sociaux

-06-06022024-Remboursement de l'achat d'un caveau au cimetière

 

Délibérations du Conseil Muncipal du 16 novembre 2023

-54-16112023 : Mise en place de la nomenclature comptable M57

-55-16112023 : Bail Commercial de la Zone Commerciale Les Tapaux

-56-16112023 : Temps partiel de droit (avenant)-sur autorisation

-57-16112023 : RIFSEEP (actualisation)

-58-16112023 : Adoption du règlement de gestion des subventions

-59-16112023 : Convention bénévolat Bibliothèque

-60-16112023 : Convention Intervenant Eveil Musical pour le multi-accueil

-61-16112023 : Convention d'analyse de la pratique pour le multi-accueil

-62-16112023 : Convention Education Nationale pour ENT

-63-16112023 : Modification Règlement Intérieur Périscolaire et Extrascolaire-Tarifs Cantine

-64-16112023 : Assistance GAM au suivi et à la mise en oeuvre des investissements et de la gestion de l'éclairage public

-65-16112023 : Modification GAM des prestations d'autorisations de droit des sols_2023-24

-66-16112023 : Demande de subvention pour la zone de régulation- Le Mont Brigagier

-67-16112023 : Accord PAEN - Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains - programme d'actions - périmètre

-68-16112023 : Convention logement social 2023 accueil de niveau 1 non réservataire

-69-16112023 : Rapport d'activité 2022 de la SEML Les Mousses

-70-16112023 : Rapport annuel 2022 ISERE AMENAGEMENT

-71-16112023 : Rapport annuel 2022 SPL ALEC

-72-16112023 : Rapport d'activité 2022 de Grenoble Alpes Métropole

-73-16112023 : Rapport annuel 2022 GAM prix et qualité des SP d'eau et assainissement

-74-16112023 : Rapport annuel 2022 GAM gestion des déchets

Délibérations du Conseil Muncipal du 09 juin2023

-33-090623-Désignation des délégués suppléants sénatoriales

-33-090623-Feuilles de signature délib désignation des délégués suppléants sénatoriales

-34-090623-Tarifs de la saison culturelle 2023-2024

-35-090623-Projet de vente d'un local commercial

-36-090623-Participation 2023 au SIVASP

-37-090623-Modification délégués CM au SIVASP

-38-090623-Modification représentant commune CA SEML Les Mousses

-39-090623-Modification représentant commune Syndicat Les Pleïades

-40-090623-Modification commune représentant SPL Isère Aménagement

-41-090623-Modification commune représentant AURG

-42-090623-Convention d'adhésion au dispositif référent déontologue élus

-42-090623-Désignation référent déontologue élus adhésion mission CDG38

-43-090623-Actualisation RIFSEEP Avenant 1

-44-090623-Modification du temps de travail

-45-090623-Création d'un emploi permanent

-46-090623-Modification RI et Tarifs Cantine -Rentrée 2023-2024

-47-090623-Tarifs Local des Jeunes

-48-090623-Curage torrents Coins-Cognat-Brigagier-adoption projet-validation plan de financement

-49-090623-Travaux sécurisation Brise-Tourte-adoption projet-validation plan de financement

-50-090623-Merlon pare-blocs-Le Mont Brigagier-adoption projet plan de financement

-51-090623-Bassin de rétention Navizelle et Noue d'infiltration Champlat-adoption projet-validation plan de financement

-52-090623-Transfert à la métropole de l'emprise foncière de la déchèterie

-53-090623-Adoption du RI Parc Sport Santé

Délibérations du Conseil Municipal du 2 mai 2023

-25-020523 : Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes 
Annexe : rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
A titre de comparaison : 
     - Analyse Financière 2013 de Saint-Paul de Varces, sur les mandats 2009 à 2013 (F. DIAZ), réalisée par la Trésorerie de Vif
     - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, sur les mandats 1989 à 1995 (D. BONZY)

-26-020523 : Produits irrecouvrables - Admission en non-valeur Budget principal

-27-020523 : Décision modificative n°1 du budget annexe ZC Les Tapaux

-28-020523 : Produits irrecouvrables - Admission en non-valeur ZC Les Tapaux

-29-020523 : Fixation des durées d'amortissement BP et neutralisation amortissement

-30-020523 : Octroi de subventions aux associations

-31-020523 : Demande de subvention pour Travaux d'extension parking du Ruban

-32-020523 : Demande de subvention pour le remplacement des portes d'accès non isolantes du groupe scolaire

Délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2023

-15-300323 : Election du Président de séance pour l'adoption des comptes administratifs

-16-300323 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal

-17-300323 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Principal

-18-300323 : Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Principal

-19-300323 : Approbation du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe ZC Les Tapaux

-20-300323 : Approbation du Compte Administratif 2022 du Budget Annexe ZC Les Tapaux

-21-300323 : Vote du Budget Primitif 2023 du Budget Annexe ZC Les Tapaux

-22-300323 : Vote des taux d'imposition 2023

-23-300323 : Octroi d'une subvention au CCAS

-24-300323 : Inscription d'une mission au programme partenarial d'activités de l'AURG

Délibérations du Conseil Municipal du 15 février 2023

-01-150223: MODIFICATION N°1 DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR

-02-150223: NATURE ET DURÉE DES AUTORISATIONS SPÉCIALES DES ABSENCES

-03-150223: ACTUALISATION DU RIFSEEP

-04-150223: MISE EN PLACE DU TEMPS DE TRAVAIL RESPECTANT LES 1607 HEURES

-05-150223: MODIFICATION DE POSTE AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ

-06-150223: CONVENTION D'ANALYSE DE LA PRATIQUE POUR LES CRÈCHES-MULTI-ACCUEIL

-07-150223: CONVENTION DU RÉFÉRENT SANTÉ ET ACCUEIL INCLUSIF

-08-150223: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT

-09-150223: TARIF ET PROJET PÉDAGIQUE DU SÉJOUR D'ÉTÉ 2023

-10-150223: TRAVAUX DE SÉCURISATION DU TORRENT BRISE-TOURTE ET PLAN DE FINANCEMENT

-11-150223: CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDE LOGICIEL ADS OXALIS 

-12-150223: CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PASSATION DE MARCHÉS DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE

-13-150223: GROUPEMENT DE COMMANDE GESTION-MAINTENANCE SYSTÈMES ÉCLAIRAGE PUBLIC

-14-150223: CONVENTION DE MISE 0 DISPOSITION DE BROYEURS VÉGÉTAUX

Délibérations du conseil municipal du 20 Décembre 2022

-01-201222: INSTAURATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

-02-201222: INSTAURATION DU TÉLÉTRAVAIL

-03-201222: MODALITÉS DE RÉALISATIONS DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET COMPLÉMENTAIRES

-04-201222: LIGNES DIRECTIVES DE GESTION

-05-201222: MODIFICATION DE TEMPS DE TRAVAIL-SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTES

-06-201222: CRÉATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES

-07-201222: DÉSIGNATIONS DE MEMBRES OU DE DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE POUR SIÉGER EN TANT QUE CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

-08-201222: OUVERTURES ANTICIPÉES DES CRÉDITS EN INVESTISSEMENTS

-09-201222: TARIFS ET PROJETS PÉDAGOGIQUES DES SÉJOURS D'ÉTÉ 2023 DU LOCAL DES JEUNES ET DE L'OXALIS

-10-201222:  CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR L'ACCES AU SERVICE PUBLIC D'ÉFFICACITÉ ÉNERGIQUE "SPEE COMMUNES" ET POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIE D'ÉNERGIE "PLATEFORME CEE"

-11-201222: OFFRE DE MUTUALISATIONS RISQUES ET RÉSILIENCE AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE

-12-201222: CONVENTION 2023 DE MISE EN OEUVRE DU SERVICE MÉTROPOLITAIN D'ACCUEIL ET D'INFORMATION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL

-13-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 SEML LES MOUSSES

-14-201222: RAPPORT D'ACTIVITÉ 2021 GRENOBLE-ALPES-METROPOLE

-15-201222: RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITÉ DE L'EAU

-16-201222: RAPPORT ANNUEL SUR L'ASSAINISSEMENT

 

Délibérations du conseil municipal du 29 novembre 2022

-01/291122: SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF

-02/291122: TARIFS DU SÉJOUR HIVER 2023 DU LOCAL DES JEUNES

-03/291122: CRÉATION D'UN OSSUAIRE

-04/291122: MODIFICATION DU RÉGLEMENT DES CIMETIÈRES

-05/291122: DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRINCIPAL SUITE AUX JUGEMENTS SUR LE DOSSIER DES COPIEURS

-06/291122: ACQUISITION DE LA PARCELLE C214 JAYET

-07/291122: CESSION DE LA PARCELLE AR15 À M ET MME FIASTRE

-08/291122: RÉDUCTION DES MÉGOTS DANS L'ESPACE PUBLIC

-09/221122: MOTION DE SOUTIEN AUX PROPOSITIONS DE L'AMF SUR LA SITUATION DES FINANCES LOCALES

 

Délibérations du conseil municipal du 27 septembre 2022

-01/270922: MODIFICATION DU NOMBRE D'ADJOINTS ET ÉLECTION D'UN ADJOINT SUPPLÉANT

-02/270922: INDEMNITÉS DE FONCTION DU NOUVEL ADJOINT

-03/270922: RH-MODIFICATION DES POSTES

-04/270922: DM 1 DU BUDGET PRINCIPAL 2022

-05/270922: DM 2 DU BUDGET PRINCIPAL2022-SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT

-06/270922: DM 1 DU BUDGET ANNEXE-LES TAPAUX

-07/270922: FISCALITÉ-LIMITATION DE L'EXONÉRATION DE TAXE FONCIÈRE

-08/270922: FISCALITÉ-ASSUJETTISSSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TH

-09/270922: CULTURE-BIBLIOTHÈQUE-ABONNEMENT OFFERT AUX MATERNELLES

-10/270922:CULTURE-MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE

-11/270922:AFFAIRES SCOLAIRES-MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SCOLAIRE

-12/270922:JEUNESSE-CONTRATS D'ENGAGEMENT EDUCATIF

-13/270922:URBANISME-PARTICIPATION AU CAPITAL DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE

-14/270922:URBANISME-CONVENTION COMPÉTENCE EAU POTABLE

 

Délibérations du conseil municipal du 11 juillet 2022

- 01/110722 : URBANISME COMPLÉMENT AU DISPOSITIF DE TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE BLOCS - PARCOURS A MOINDRE DOMMAGE - ACQUISITION DU FONCIER - AVENANT N °3

- 02/110722 : URBANISME - CESSION DE LA PARCELLE AR 15 À M. FIASTRE(DELAISSES DE VOIRIE)

- 03/110722 : DECISIONS BUDGETAIRES - TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2022-2023 et ANNEXE

- 04/110722 : SALLES ASSOCIATIVES – MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTERIEUR DES SALLES MUNICIPALES POUR LES ASSOCIATIONS et ANNEXE

- 05/110722 : FINANCES - MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DE LOCATION DES SALLES DU BATIMENT LE RUBAN et ANNEXE

- 06/110722 : SCOLAIRE – REVISION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

- 07/110722 : JEUNESSE-CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’UNE PRESTATION INTELLECTUELLE DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) et ANNEXE

- 08/110722 : SCOLAIRE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE VIF ET VARCES ALLIÈRES ET RISSET POUR LE FINANCEMENT DE L’ACHAT D‘UN TEST D’EVALUATION DE QUOTIENT INTELLECTUEL WPPSI4